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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 533 à 569
      Titre : 3.2. Suivi d’affaires exceptionnelles
      Date : 1863/1994

      • 1180200501 AR 533 à 547
        Titre : 3.2.1. Relations entre la Banque de France et l'Etat
        Date : 1901/1988

        • 1180200501 AR 542
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat, opérations d'achat de bons du Trésor (24 mars 1953, 28 mai 1953, 15 juin 1953), ouverture d'un compte spécial pour les besoins du Trésor (23 juin 1953), avances à l'Etat (11 juillet 1953) : projet, loi, correspondance, compte-rendu, JO, projet de loi , mars 1953 - juil. 1953
          Date : 1953-1953

        • 1180200501 AR 543
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France, l'Etat et la Caisse Autonome d'Amortissement, octroi d'avances spéciales : JO, loi, projet, correspondance, étude , juin 1953 - juin 1957
          Date : 1953-1957

        • 1180200501 AR 544
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances (juin 1957- déc. 1958), opérations d'achat de bons du Trésor (mai 1957), réévaluation des avoirs en or (juil. 1958 - janv. 1959) : loi, correspondance, compte-rendu, JO, projet, presse , mai 1957 - janv. 1959
          Date : 1957-1959

        • 1180200501 AR 545
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances (oct. 1959 - mai 1962), prêts spéciaux à la construction (mars 1964), réévaluation des avoirs en or et en devises (dec. 1969) : JO, compte-rendu, correspondance, projet, loi, note , oct. 1959 - dec. 1969
          Date : 1959-1969

        • 1180200501 AR 546
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Relations de trésorerie entre le Trésor Public et la Banque de France, application par la Banque de la convention du 17 sept. 1973 et report sur le compte du Trésor Public des déficits et bénéfices du Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, rapport, note, JO , août 1970 - juil. 1988
          Date : 1970-1988

        • 1180200501 AR 547
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat (8 juin 1972 et 7 juin 1973), couverture de la perte de change résultant de la dévaluation du dollar : loi, rapport, JO, correspondance, compte-rendu, note, projet , juin 1972 - juil. 1973 ; Conventions entre la Banque de France et l'Etat, projet de réforme des relations de trésorerie : note, correspondance, projet , mai 1973 - mars 1984
          Date : 1972-1984

      • 1180200501 AR 548 à 551
        Titre : 3.2.2. Crises
        Date : 1863/1970

        • 1180200501 AR 548
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : « Affaire Defrasse », contentieux opposant la Banque de France au chef de son Service Architecture sur la question du règlement de ses honoraires : presse, note, rapport, étude, plaidoirie, avr. 1863 - mars 1939
          Date : 1863-1939

        • 1180200501 AR 549
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : Commission de Wiesbaden, réunions entre la délégation économique française et la délégation allemande d'armistice pour l'économie : correspondance, compte rendu , août 1940 - mars 1941 ; Guerre 1939 - 1945, relations franco-allemandes : correspondance, note, procès verbal, 1940 - 1943
          Date : 1940-1943

        • 1180200501 AR 550
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : Aide aux rapatriés, prêts consentis par les Banques Populaires aux prisonniers de guerre, déportés, réfugiés et militaires des forces françaises libres (nov. 1945 - oct. 1950), participation des directeurs de la Banque aux comités de reclassement professionnel et aux commissions économiques régionales pour l'octroi de prêts aux français d'outre mer rapatriés (mai 1962 - avr. 1965) : JO, note, correspondance. Affaire Ben Barka, informations fournies par des agents de la Banque de France dans le cadre de l'enquête : note, presse , dec. 1965 - janv. 1966
          Date : 1945-1966

        • 1180200501 AR 551
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : Affaire Denis L., saisie du matériel employé par le faussaire pour falsifier des permis de conduire, des chèques et des titres : tampon, plaque d'impression, chèque , dec. 1970
          Date : 1970-1970

      • 1180200501 AR 552
        Titre : 3.2.3. Commission Européenne du Danube
        Date : 1940/1984

        • 1180200501 AR 552
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Commission Européenne du Danube : Gestion des avoirs en or détenus au nom de l'organisme par la Banque de France (oct. 1940 - nov. 1984), sessions de la Commission (mars 1953 - fev. 1954) : correspondance, note, compte rendu.
          Date : 1940-1984

      • 1180200501 AR 553 à 558
        Titre : 3.2.4. Manifestations
        Date : 1900/1994

        • 1180200501 AR 553
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Cérémonies et commémorations : Cérémonies, anniversaire de l'entrée en vigueur de la Charte de l'ONU (oct. 1950), autorisations de réceptions officielles au nom de la Banque (fev. 1951 - oct. 1965), inauguration du nouvel immeuble de la Banque de France (mai 1950 - sept. 1950) : plan, note, étude.
          Date : 1950-1965

        • 1180200501 AR 554
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Cérémonies et commémorations : Inauguration d'un monument à la mémoire des agents de la Banque tombés au champ d'honneur au cours de la guerre 1914-1918 (dec. 1924 - fev. 1949), cérémonie d'hommage aux morts et fête de l'armistice du 11 nov. 1918 (oct. 1922 - oct. 1965), anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 (août 1949 - mai 1961) : note, brochure, presse, photographies [Photographies en Série 1Fi].
          Date : 1922-1965

        • 1180200501 AR 555
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Cérémonies et commémorations : Croix de Chevalier de l'Ordre national du Mérite (décernées à des Directeurs et chefs principaux de la Banque), achat : note , fev. 1982 - mai 1987 ; Cérémonies publiques et colloques organisés par des organismes extérieurs, participation de la Banque de France : correspondance, note, invitation , mars 1989 - dec. 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Conférences : Conférences, comptes rendus de discours prononcés à l'extérieur par le Gouvernement de la Banque : brochure, note, étude , août 1909 - mai 1960
          Date : 1909-1990

        • 1180200501 AR 556
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Anniversaire de la Banque de France : Remise de la médaille du centenaire de la Banque et cérémonies du cent cinquantenaire : presse, note, correspondance , fev. 1900 - sept. 1950
          Date : 1900-1950

        • 1180200501 AR 557
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Anniversaire de la Banque de France : 175ème anniversaire de la Banque de France, allocutions, organisation et frais de célébration : note, discours, brochure , juin 1950 - mai 1976
          Date : 1950-1976

        • 1180200501 AR 558
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Manifestations - Invitations à des manifestations : Invitations adressées au personnel des succursales, réunions des directeurs (oct. 1990 - avr. 1992), évènements organisés par la Banque ou des organismes extérieurs (juin 1991 - dec. 1994) : brochure, note, correspondance.
          Date : 1990-1994

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